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  • Compte Ó terme

    Compte de dépôt sur lequel les fonds sont bloqués pendant une certaine période contre une rémunération prévue lors de la souscription. 

    Les intérêts versés sont assujettis à l’impôt et aux prélèvements sociaux. On parle aussi de dépôt à terme (DAT).

  • Compte Titres

    Compte sur lequel sont inscrits les instruments financiers (actions, obligations, OPCVM…) détenus par le titulaire du compte.

    Le compte titres n’enregistre pas de mouvements de liquidités ; ces mouvements (débits pour achat des titres, crédits suite à la vente des titres, paiement de dividendes…) sont enregistrés sur le compte espèces du titulaire. 

  • Contrat d'Assurance vie

    Le contrat d’assurance vie a pour objet la constitution d’un capital par des versements libres ou réguliers. A terme, ce capital peut ou non être converti en rente.

    Le souscripteur du contrat acquiert automatiquement la qualité de bénéficiaire du capital au terme du contrat. En cas de décès avant terme, les capitaux sont versés au(x) bénéficiaire(s) de l’assurance vie que le souscripteur a désigné(s) dans le contrat. 

    Les contrats sont dits « en Euros » lorsque les sommes investies par le souscripteur sont garanties par l’assureur. Elles ne peuvent pas baisser et sont revalorisées chaque année d’un intérêt.

    Dans les contrats dits en « Unités de compte », les sommes investies par le souscripteurs sont placées dans des actifs financiers de tous types (actions, obligations, SICAV…) ou des parts de sociétés de placement immobilier.

    Les Unités de compte (UC) représentent des OPCVM qui eux-mêmes sont investis en actions, obligations, immobilier… . Les contrats en UC évoluent comme les supports dans lesquels ils sont investis et ne sont pas garantis. Le risque est pris par le souscripteur, mais il peut espérer des rendements plus élevés que dans les contrats en euros.

     

    Contrat d’assurance-vie multi-supports propose des supports en unités de compte et un support en euros qui permet de sécuriser une partie de l’épargne. Toutefois, des contrats commercialisés dans les années quatre-vingt-dix pouvaient ne pouvaient comporter que des supports en unités de comptes.

    La valeur du contrat peut être exprimée en nombre d’unités de compte et/ou en euros.

    Le souscripteur/adhérent choisit la répartition entre les différents supports en fonction du risque financier qu’il souhaite assumer. En cours de vie du contrat, il peut modifier cette répartition.

  • Contrat d'Assurance vie en Euros

    Les contrats en euros sont ceux dont les sommes assurées sont exprimées en euros (par différence avec les unités en compte voir contrats en unités de compte). Le versement d’un capital ou d’une rente est garanti au terme du contrat dans les conditions fixées par le contrat (le contrat doit notamment préciser si le montant garanti est net ou brut des frais). Dans un contrat en euros, le risque financier est assumé par l’assureur. 
Un contrat en euros peut, dans certaines conditions, être transformé en contrat multisupports sans que cette transformation n’entraîne les conséquences fiscales d’un dénouement de contrat.

     

  • Contrat en UnitÚs de Compte

    Le contrat en Unités de Compte est celui dont la valeur est exprimée par référence à un ou plusieurs supports (actions, obligations, parts ou actions d’OPCVM, parts ou actions de sociétés immobilières, etc.). Ainsi, l’épargne investie évolue en fonction de la valorisation des supports qui servent de référence.

    Dans ce type de contrat, le risque est assumé par le souscripteur/adhérent car l’assureur s’engage uniquement sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur qui est soumise aux fluctuations des marchés financiers et peut varier à la hausse comme à la baisse.

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